Objet : accès au service Veille Transport, veille et qualification indicative d'avis de marchés publics, livrées par e-mail et sur transport.veillemarchespublics.com. Service réservé aux professionnels.
Essai : 14 jours gratuits, sans engagement ni carte bancaire. Prix : 39 € HT par mois (Solo, un profil) ou 99 € HT par mois (Équipe, jusqu'à trois profils) ; prix hors taxes, TVA au taux en vigueur (20 %) en sus ; paiement mensuel par carte ; renouvellement tacite mensuel.
Résiliation : à tout moment, par simple e-mail ou depuis le lien de gestion, effective à la fin du mois en cours, sans frais. Toute modification de prix est notifiée 30 jours à l'avance.
Limites et responsabilité : le service signale des avis publiés sur BOAMP et TED selon les critères du profil ; il ne garantit ni l'exhaustivité ni l'exactitude des qualifications. Le client vérifie l'avis officiel et le dossier de consultation avant toute candidature. La responsabilité de l'éditeur est limitée au montant des douze derniers mois d'abonnement.
Droit applicable : droit français ; tribunal compétent : celui du siège de l'éditeur.